Je suis un libriste convaincu, et je serais même pour un changement radical du fonctionnement du droit d'auteur, mais plus je vois comment la culture libre se fait manipuler par des entités toutes sauf libres, plus je me dis qu'il faut changer comment le libre fonctionne.
Une création libre est une création qui se veut :
- librement modifiable ;
- librement partageable, même si cette dernière a été modifiée ;
- librement utilisable, même si c'est pour une utilisation commerciale.
(Oeuvre libre désigne aussi bien un programme libre que la culture libre.)
Les principales licenses juridiques du monde du libre sont bien entendues les licenses Creative Commons, celles de GNU (GPL, LGPL, AGPL), ou encore la license MIT. Ces licenses respectent toutes la vision du libre (sauf les licenses Creative Commons empêchant l'utilisation commerciale et/ou la modification), mêmes si elles possèdent chacun leur propre spécificité. (Je ferais peut-être un article comparant les différentes licenses, en tout cas ce n'est pas notre sujet.) Toutes ces licenses permettent donc une utilisation commerciale, comme s'il s'agissait d'une utilisation comme les autres. Or il est bien là le problème.
Moralité de l'utilisation commerciale
Utiliser commercialement une oeuvre libre n'implique pas de rémunérer son auteur, ou de contribuer à sa création. Or ceci pose problème.
Comme la vaste majorité des oeuvres libres sont disponibles gratuitement - la gratuité n'est ni équivalente au libre ni une implication : on pourrait très bien créer un logiciel libre payant -, les entreprises générant de l'argent avec peuvent utiliser ces oeuvres gratuitement. Ainsi, elles peuvent profiter du travail bénévole d'autrui pour s'enrichir sans jamais devoir reconnaître le travail qu'ils font.
Créditer l'auteur d'une oeuvre libre ne reconnaît pas le travail : il s'agit juste d'une contrainte légale. Reconnaître son travail serait de l'aider réellement comme en lui donnant de l'argent ou en l'aidant dans ses projets (écrire un bug report n'est pas aider un projet quand nous sommes une entreprise : tout le monde est capable de le faire car cela ne coûte rien à part 30 seconde : on ne peut pas parler de véritable investissement).
Et, personnellement, cette asymétrie me dérange : je la trouve complètement immorale. En acceptant cette dissymétrie, on accepte que quelqu'un travaille pour des entreprises sans être payé, ce qui est tout sauf moralement acceptable. C'est pour ça qu'il est nécessaire de faire évoluer nos licenses pour enfin prendre en compte cette asymétrie.
Différencier l'utilisation commerciale des autres utilisations
Actuellement, dans nos licenses, nous ne faisons aucune distinction entre l'utilisation commerciale et les autres types d'utilisation. On ne peut garder cette distinction si on souhaite réellement résoudre le problème sans impacter les autres utilisations.
Cette différenciation devra rajouter une clause demandant une certaine reconnaissance pour une utilisation commerciale. Cette reconnaissance devra bien entendue être proportionnelle aux profits que l'entité fait : il serait absurde de demander 50% des revenus d'un site journalistique juste parce qu'ils ont utilisés une image sur un seul article.
Cette reconnaissance peut aussi prendre une forme de contribution au travail de l'auteur. Par exemple, il est imaginable que chaque entreprise utilisant une distribution Linux peuvent aider au développement de cette distribution.
On pourra aussi différencier une utilisation commerciale qui génère du profit et une utilisation commerciale qui n'en génère pas : une association comme celle derrière Signal ne génère de l'argent que pour maintenir Signal en vie, sans jamais viser des profits gigantesques.
Cette différenciation ne pose pas de problème du point de vu du libre car l'oeuvre est toujours librement modifiable par tous, librement partageable et librement utilisable par tous. On a juste rajouté des conditions pour pouvoir jouir de ces droits.
Le nombre de possibilité que cette vision nous offre est juste phénoménale. Cela engendrera donc une complexification du choix de license (car il y en aura forcément plus) mais cela provoquera aussi une bien meilleure adaptivité à nos considérations morales : par exemple si une association ne générant pas de profit fait en sorte que 90% de l'argent qu'elle gagne retombe dans la poche du dirigeant, est-ce que je souhaiterais encore rendre l'utilisation gratuite de mon oeuvre libre par cette association ? Toutes ces questions pourront et devront être tranchées par le créateur avec de nouvelles licences. C'est pour ça qu'il est nécessaire de créer de nouvelles licenses pour lutter contre ce type d'abus.
Suite à ces réflexion, j'ai personnellement décidé de choisir la license CC BY-SA-NC 4.0 pour tous les contenus que je crée en attendant de voir de nouvelles licenses apparaître. (N'ayant aucune compétence dans le droit, je ne me risquerai pas à créer ma propre license.)
Si vous avez des questions, des remarques ou quoi que ce soit à me faire parvenir, n'hésitez pas à me contacter !
